Fillon: le million, le million !!!!!

FILLON, NOUVELLES RÉVÉLATIONS : SA DÉFENSE S'ÉCROULE, IL DOIT PARTIR !

Encore une fois ce qui fait cette histoire, ce n'est pas qu'il fasse presque travailler sa femme mais qu'il se place en Monsieur Loyal, critiquant les Fonctionnaires, alors qu'ils le sont tous, et les soit disant profiteurs de l'argent public ... d'où le discrédit de cette caste du: "faites ce que je dis pas ce que je fais ..." #Oligarchie

Fillon débunkérisé par USUL !!!

Wildenstein un exemple Français

Alors que circulent sur le web et dans les réseaux sociaux des affabulations sur l'argent distribué aux migrants et quasiment "volés" aux bons français, on peut se poser la question de savoir de quels bons français on parle. En tout cas pas de la famille ci-dessous visée, et certainement pas de nombreux autres fortunes qui préfèrent l'exil à la sauvegarde de leur pays. Qui sont les "bons" ?

Alors que les faucheurs de chaises ou des lanceurs d’alerte se retrouvent devant des tribunaux, l’impunité judiciaire dont jouissent les délinquants fiscaux et leurs complices est une injustice que nous ne pouvons pas accepter.

C’est pour cette raison que les faucheurs de chaises ont repris leurs actions en faisant le siège de BNP Paribas. Elles ont eu comme point d’orgue un rassemblement massif à Dax le lundi 9 janvier 2017 pour faire le procès de l’évasion fiscale avec un mot d’ordre : « Ce ne sont pas les faucheurs de chaises ou les lanceurs d’alerte qu’il faut juger, c’est l’évasion fiscale en bande organisée ! »

J'en étais là de ma réflexion sur l'identité française, le déclin français, voir le "suicide français" et autres niaiseries de pseudo-intellectuels en mal de reconnaisance médiatique et comparant leur leucorrhée pleurnicharde et victimaire à l'humanisme enthousiasmant de Raphaël GLUCKSMANN ("Notre France. Dire et aimer ce que nous sommes") lorsque l'affaire Wildenstein est venu comme à propos de mes convictions.

Procès Wildenstein: relaxe générale pour l’évasion fiscale du siècle!

12 janvier 2017 Par Michel Deléan

Drôle de surprise : les milliardaires Guy et Alec Wildenstein, ainsi que les six autres prévenus jugés pour fraude fiscale, complicité ou blanchiment, ont tous été relaxés ce 12 janvier par le tribunal correctionnel de Paris. Mediapart publie le jugement. Le PNF fait appel.

« Le tribunal a parfaitement conscience que sa décision est susceptible de heurter le sens commun et d’être incomprise du peuple français au nom de qui la justice est rendue », prévient, l’air grave, le président de la XXXIIe chambre correctionnelle de Paris, Olivier Géron. Après avoir lu longuement les motivations du jugement, il prononce la relaxe des milliardaires Guy et Alec Wildenstein, qui étaient jugés pour fraude fiscale, et par conséquence la relaxe des six autres prévenus qui comparaissaient pour complicité ou blanchiment de ce délit. Les avocats de la défense écarquillent les yeux, ils ne s’attendaient visiblement pas à une si belle surprise, alors que les magistrats du parquet national financier (PNF), eux, ont le visage fermé. Quant à Guy et Alec Wildenstein, ils n’ont pas même fait le déplacement pour assister au prononcé du jugement et sabler le champagne à Paris. Le PNF a, toutefois, un délai de dix jours pour faire appel de cette décision, qui relance effectivement, et de façon spectaculaire, l'éternel débat sur une justice à plusieurs vitesses.

Comment en est-on arrivé à deux lectures du dossier aussi diamétralement opposées, entre le PNF, qui avait requis en octobre dernier des peines de prison ferme et une amende de 250 millions d’euros, et le tribunal correctionnel ? La réponse tient plus dans l’interprétation de la loi que dans l’analyse des faits eux-mêmes.

(l'intégralité du jugement à lire sur Médiapart)

« Il ressort en effet du dossier que, et ce depuis au mois trois générations, des membres de la famille Wildenstein ont pris soin de dissimuler derrière des constructions juridiques inconnues du droit français, un patrimoine considérable qui échappait ainsi en grande partie à l’impôt », écrit le tribunal dans la conclusion du jugement (page 80). « Cette volonté très claire de dissimulation explique à la fois les manœuvres de toute nature ayant pour objet de maintenir l’opacité autour des biens et les indéniables inquiétudes manifestées dans plusieurs écrits. Elle révèle incontestablement, nonobstant les dénégations des prévenus directement concernés, une claire intention d’évasion patrimoniale et fiscale. Néanmoins, ajoutent les juges, l’existence d’une intention qui pourrait être qualifiée de frauduleuse, ne suffit pas pour retenir l’existence d’une infraction en l’absence d’élément légal. »

Ce n’est que le 29 juillet 2011 que la France s’est dotée d’une législation sur la fiscalité des biens logés dans des trusts, ces entités juridiques de droit anglo-saxon qui servent à transmettre les gros patrimoines. « Or il n’appartient pas à une juridiction, a fortiori une juridiction pénale, de se substituer au législateur et de pallier les silences de la loi », écrit le tribunal, qui était saisi de faits plus anciens : la succession de Daniel Wildenstein, décédé en 2001 à Paris, et celle de son fils aîné, Alec Senior, décédé en 2008 à Paris. Ces deux décès ont déclenché plusieurs procédures judiciaires de la part de leurs veuves, les secondes épouses, très largement spoliées lors de ces successions, l’existence des trusts ayant servi à les tenir à distance de la gigantesque fortune familiale. Soit, un empire essentiellement constitué de biens immobiliers, de toiles de maîtres et de galeries d’art, et estimé entre 3 et 4 milliards d'euros.

Le fisc français n’est, pour sa part, entré dans la danse judiciaire qu’à partir du 22 juillet 2001 (date de la première plainte de Bercy, la seconde étant déposée le 20 décembre 2012). Parallèlement, le fisc réclame toujours aux héritiers Wildenstein quelque 448,2 millions d’euros pour la succession de Daniel, et 104,6 millions sur celle d’Alec Senior. Distincte, la procédure fiscale suit son propre cours.

Le tribunal correctionnel, lui, ne raisonne qu'en terme de droit, et entend le faire savoir. Première difficulté juridique, soulignée dans le jugement, les magistrats instructeurs (Guillaume Daïeff et Serge Tournaire) ont, dans l'ordonnance de renvoi, décidé que la fraude fiscale présumée ne portait pas sur les minorations de biens mais uniquement sur « l’utilisation de trusts pour y cacher des biens non déclarés à la succession ». Par conséquent, « la fraude fiscale reprochée concerne les droits d’enregistrement et plus spécifiquement les droits de mutation à titre gratuit dus au moment des décès respectifs de Daniel Wildenstein et Alec Wildenstein », estime le tribunal.

Or, malgré le fait que les héritiers n’aient pas déclaré les trusts familiaux au fisc français, que le fonctionnement de ces trusts inquiétait leurs gestionnaires et hommes de loi, et que la volonté de dissimulation de tous les acteurs est constante, le tribunal estime, comme ceux-ci, qu’il n’y a pas de fraude fiscale, cela pour des motifs de droit.  

Après une analyse juridique des différents trusts familiaux, on lit ceci (page 66) : « Il n’est donc pas possible, pour le tribunal correctionnel, qui se doit d’interpréter strictement la loi, de considérer au regard d’une jurisprudence ancienne et constante, que le fait, pour un trust, de permettre une transmission de patrimoine, serait contraire à l’ordre public français. »

Petite pique assez surprenante à l’attention des juges d’instruction : « Aucune investigation n’ayant été menée » aux Bermudes, aux îles Caïmans, aux Bahamas, dans l’État de New York, à Guernesey et aux îles Vierges britanniques (autant de pays qui ne répondent pas aux demandes d’entraide judiciaire en matière fiscale), « le tribunal doit considérer que lesdits trusts ont été constitués légalement dans leurs pays respectifs et qu’ils ont vocation à produire des effets y compris sur le territoire national », lit-on.

En l’absence de règles claires avant 2011, les Wildenstein pouvaient-ils se dispenser de déclarer leurs trusts au fisc français ? Oui, répond le tribunal correctionnel. Les biens des trusts irrévocables doivent, selon lui, être considérés comme des donations, et n’entrent pas dans le cadre de la succession. Quant aux biens restés dans les trusts après le décès du constituant, ils ne sont imposables que depuis la loi du 29 juillet 2011.

Le tribunal estime, par ailleurs, ne pas avoir d’éléments permettant de considérer certains des trusts Wildenstein comme fictifs, même si leur fonctionnement est parfois atypique. En conséquence, il juge que Guy et Alec junior n’ont pas commis de fraude fiscale.

Même s’il a démarré avant la création du PNF, le dossier Wildenstein, confié à la JIRS (juridiction interrégionale spécialisée) de Paris, et qui a été bouclé par les juges d’instruction Guillaume Daïeff et Serge Tournaire en avril 2015, est emblématique de la volonté de lutter contre la fraude fiscale, et un appel du jugement semble probable.

Le 13 octobre dernier, de lourdes peines avaient été requises contre les prévenus. C'est « la fraude fiscale la plus sophistiquée et la plus longue de la Ve République, en ayant recours à des protagonistes disséminés à travers le monde », avait déclaré la procureure Monica d'Onofrio. Elle évoquait « des pratiques que les citoyens du monde ne supportent plus », ces « montages réservés à des initiés », pour éluder l'impôt, et qui sont « conçus par des professionnels avertis ». Pour la magistrate, les Wildenstein ont fait « le choix de créer une fortune apatride », abritée dans des trusts, eux-mêmes logés dans des paradis fiscaux et des États non coopératifs.

« Pourquoi avoir persisté à frauder, pendant tant d’années ? Avoir mis tant d’énergie à ne pas déclarer, payé autant de frais en conseils et en conseillers ? », avait questionné Monica d'Onofrio. Moins lyrique, sa collègue Mireille Venet avait fait un joli lapsus, mêlant peinture et fraude fiscale, en parlant de « la famille Liechtenstein ».

Lors du réquisitoire, les faits d'armes familiaux les moins glorieux étaient remontés à la surface. Comme ces agissements sordides, alors que Daniel Wildenstein agonisait en 2001, qui avaient permis de transférer des centaines de toiles à l'étranger, de vendre ses chevaux de course, et de spolier sa veuve, Sylvia. Les deux fils de Daniel, Alec et Guy, avaient alors fait en sorte que Sylvia renonce à la succession de son mari, en lui présentant des dettes inquiétantes. Ils avaient également bloqué les 19 toiles de Bonnard que son mari lui destinait, et qui étaient logées à dessein dans le Sylvia Trust. Quelques-unes de ces toiles ont été vendues depuis, d'autres appartiennent encore à la famille. Sylvia, elle, est morte. Quant aux déclarations de succession de Daniel et d'Alec, elles ont été très largement minorées.

Contre Guy Wildenstein, considéré comme le stratège de la fraude, le PNF avait réclamé quatre ans de prison dont deux avec sursis, et quelque 250 millions d'euros d'amende. Contre l'avocat suisse Peter Altorfer, véritable cheville ouvrière de cette entreprise, trois ans de prison dont deux avec sursis, et 1 million d'euros d'amende. Contre l'avocat Olivier Riffaud, son équivalent français, deux ans de prison dont un avec sursis, 500 000 euros d'amende, et trois ans d'interdiction d'exercer. Contre l'ancien notaire Robert Panhard, deux ans de prison avec sursis et 37 500 euros d'amende. Contre les filiales exotiques des groupes bancaires Northern Trust et Royal Bank of Canada, qui gardent les avoirs cachés des Wildenstein, l'amende maximum de 187 500 euros. Contre Alec Wildenstein Junior, jeune héritier au rôle secondaire, six mois de prison avec sursis. Et enfin, contre Liouba Stoupakova, jeune veuve d'Alec Wildenstein Senior, un an de prison avec sursis et 150 000 euros d'amende.

Les trusts constituent une tradition familiale, chez les Wildenstein. Le patriarche, Georges (décédé en 1963), en avait créé un premier (le Georges Wildenstein Trust). Son fils Daniel (décédé en 2001) en a créé quatre : le Delta Trust, qui contenait à lui seul pour un milliard de toiles de maîtres, le Sons Trust, destiné à ses enfants, le David Trust, destiné à ses petits-enfants, et enfin le Sylvia Trust, prévu pour sa deuxième épouse, Sylvia. Quant à Alec, l'un des fils de Daniel, il en a créé trois (AW Trust, Drawdale Trust et Louve Trust). Guy Wildenstein (frère d'Alec) et Alec junior (fils d'Alec), tous deux jugés pour fraude fiscale et blanchiment, n'en ont créé aucun, mais ils ont en revanche profité des montages existants.

D'après leurs statuts, ces trusts sont censés être gérés par des “trustees” (des administrateurs), éventuellement placés sous la surveillance de “protecteurs”, cela afin que les biens abrités par le “constituant” (le créateur du trust) aillent intégralement au “bénéficiaire” désigné.

Le registre public des trusts, qui avait été créé en juillet 2016 pour lutter plus efficacement contre la fraude fiscale, a été anéanti le 21 octobre par le Conseil constitutionnel, au motif qu'il portait « une atteinte disproportionnée au respect de la vie privée ».

 

Inscription sur les listes électorales avant le 31 décembre

Choisissez: fraude sociale ou fraude fiscale

Y'a un truc qui peut se faire, c'est la taxation différentielle. Ce que propose Mélenchon. N'allez pas croire que ce n'est qu'une idée folle de bolchevique, car cette taxe est appliqué aux Etats Unis, et en gros (chiffres au pif), si un riche paye 10% en suisse au lieu de 20% en France, et bien la France récupère les 10% restant. Ainsi, il n'y a aucun intérêt fiscal d'aller ailleurs, et on peut contribuer à donner à nos enfants ce que nos parents nous ont payés :) (école, soins, protection,...)

"Piquante démocratie"

A revoir aussi: "Les nouveaux chiens de garde"

Un nouveau "tube" Tryo : « Oui, bien sûr, ce sont des chansons engagées »

À quoi ressemble votre nouveau spectacle ? (itw Le Progrès: http://www.leprogres.fr/sortir/2016/12/06/tryo-oui-bien-sur-ce-sont-des-chansons-engagees)

« Ces dernières années, on avait joué avec beaucoup de musiciens extérieurs, sur les albums et en tournée. L’an passé, on est allé jouer en Allemagne tous les quatre, la formule originelle de Tryo. Et on a eu beaucoup de plaisir à jouer ainsi, avec les trois voix, les harmonies, et les percussions de Daniel. Du coup, l’album s’est fait comme ça, et la tournée qui suit est tout aussi épurée. On revient à la simplicité de nos débuts. »

L’album s’appelle Vent debout. C’est un album anti renoncement ?

« Ah oui, on pourrait dire ça. Le disque a été commencé il y a un an, à un moment très particulier, qui nous a beaucoup touchés. On a essayé de retranscrire tout ça en chansons, avec une parole que l’on n’entend pas beaucoup en ce moment. D’où l’envie de rassembler, d’où le drapeau sur la pochette du disque. »

C’est un album très engagé…

« Oui, et c’était notre volonté. Sur treize chansons, il y en a dix que l’on peut qualifier d’engagées, au sens large. C’est d’ailleurs pour ça que l’on voulait quelque chose d’assez épuré au niveau musical. On voulait mettre les textes au centre, et donc les voix et les harmonies. »

Vous vous sentez seuls parfois ?

« Non, pas du tout. Mais c’est vrai que les valeurs que l’on défend depuis des années, on a l’impression qu’elles ne sont plus représentées au niveau politique. Mais ça ne veut pas dire qu’elles n’existent pas. On a parfois l’impression de s’être fait confisquer la parole, voire s’être fait confisquer notre bulletin de vote… »

Le groupe a fêté ses vingt ans, ça vous inspire quoi ?

« On a toujours envie d’écrire des chansons, et de les jouer ensemble. C’est une aventure entre nous et avec le public. Mais, à chaque fois que l’on fait un album, puis une tournée, ça nous prend deux ou trois ans. Ensuite, on se quitte, sans projet immédiat. Et on attend d’avoir une envie vitale de retravailler ensemble. On a chacun des activités extérieures, et on se nourrit de tout ça. Quand on s’est retrouvé, l’an passé, on avait vraiment envie de dire des choses. » 

Pratique Tryo en concert, ce mardi 6 décembre à Chenôve (Côte-d’Or), mercredi 7 décembre à Caluire (Rhône), le 8 mars à Besançon (Doubs), le 9 mars à Riorges (Loire) et le 10 mars à Mâcon (Saône-et-Loire).

Programme FILLON.....

Voilà un programme qui fait envie !!!!
En page accueil 1 revoir "au secours la droite catho revient"

La droite catho revient (suite)

En moins d'une semaine, dés après la primaire, le lobbye de la "cathosphère" s'est déchaîné, voyez plutôt...

Une campagne « contraire aux bonnes mœurs et à la moralité », « volontairement provocante » qui « n’a pas sa place à proximité des écoles », pour des images « risquant de heurter la sensibilité de l’enfance et de la jeunesse ». Voici ce qu’a inspiré à une poignée d’élus "Les Républicains" la dernière campagne de prévention du sida lancée par le ministère de la Santé.

Affiche de la campagne de prévention contre le sida lancée par le ministère de la santé le 22 novembre 2016 à Rennes.

En cause : quatre images différentes montrant deux hommes, soit en train de se prendre dans les bras, soit en train de s’enlacer, assortis de messages sur les différents modes de protection à la disposition des gays. De quoichoquer les associations catholiques ainsi qu’une dizaine de maires, qui ont décidé de retirer les affiches de leur municipalité.

Mais que pensent les pédopsychiatres de l’argumentaire avancé par les maires réfractaires ? Myriam Szejer, pédopsychiatre et psychanalyste à la maternité de l’hôpital Foch de Suresnes et coauteure de L’aventure de la naissance avec la PMA(éd. Gallimard Jeunesse):

Il y a dans l’espace public des images, des publicités, autrement plus choquantes que ces affiches censurées. Sur un plan psychologique, a priori rien dans cette campagne n’est de nature à perturber les enfants : les images ne sont pas à caractère pornographique et les messages écrits au bas des affiches ne sont pas provocateurs. Et si un enfant qui voit ces affiches pose une question sur leur contenu à ses parents, c’est l’occasion pour eux de lui apporter des réponses, un éclairage adulte sur ce qui est représenté.

 

Les cathos ont la censure facile.

Le nouveau film d'animation "Sausage Party", sorti ce mercredi dans les salles françaises, fait beaucoup parler, surtout du côté de la Manif pour tous et des associations catholiques. Le scandale porte sur le scénario du film. La production Sony met en scène, de manière assez provocante, la vie... sexuelle des aliments et produits ménagers.

Interdit aux moins de 17 ans aux Etats-Unis et aux moins de 12 ans en France, le film d'animation de Sony, Sausage Party, a fait une entrée tonitruante dans le box-office. Pas tellement pour les entrées (dans un premier temps en tout cas), mais surtout par son caractère polémique.

Le synopsis officiel du film est le suivant: "Une petite saucisse s'embarque dans une dangereuse quête pour découvrir les origines de son existence...". Déjà, là, les bases d'une histoire pas comme les autres sont posées. Sausage Party met en scène la vie sexuelle de certains aliments (saucisses, pains hot-dogs, pommes de terre, etc.).

Il n'en fallait pas plus pour faire sortir de leurs gonds les conservateurs de la Manif pour tous. Sur les réseaux sociaux, l'association anti-mariage gay est partie en campagne contre cette production de Sony, en interpellant le CSA pour le caractère pornographique.

Les associations catholiques n'ont évidemment pas mis longtemps à se joindre à la Manif pour tous pour tenter de faire plier le CSA, assurant que plusieurs scènes sont choquantes pour les enfants et leurs parents. Les réalisateurs ne s'en sont pas formalisés et ont joué la carte de l'humour.

Le producteur exécutif Kyle Hunter a jugé que Sausage Party -dont le concept du film est de "faire des blagues graveleuses à base de saucisses et petits pains dodus"- était "un film d'animation comme les autres" sauf que les personnages "profèrent des horreurs". De plus, la production n'a jamais dit vouloir intéresser un public familial. Le cœur de cible sont les adolescents et jeunes adultes.

CHARLY revient, ils sont devenus fous !!!

Entrave à l'IVG...sites catholiques accusés.

Comme un retour aux années 1970, quand Simone Veil défendait la loi pour l'avortement. Plus de quarante ans plus tard, les parlementaires ont partiellement rouvert le débat, jeudi 1er décembre, discutant d'une proposition de loi soutenue par le gouvernement qui vise à étendre le délit d'entrave à l'Interruption volontaire de grossesse (IVG) aux sites internet diffusant de fausses informations sur l'avortement.

Au milieu des échanges houleux, les députés socialistes, dont Catherine Coutelle, présidente de la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes, ont fait part d'un e-mail, reçu la veille, de la part d'un prêtre.

""Si vous signez la proposition de loi de demain interdisant les sites internet pro-vie, vous signez votre entrée dans l'enfer éternel !""

Dans l'entourage de Catherine Coutelle, joint par franceinfo, on reconnaît que la formulation de ce mail est plutôt "atypique". En revanche la démarche, elle, est habituelle. "Les députés font l'objet d'une campagne de lobbying quotidienne. Il y a une organisation très structurée des réseaux catholiques réactionnaires. Ils s'étaient déjà mobilisés pour le mariage pour tous. C'est encore le cas", explique-t-on.

Adoptée par le parlement (les députés de droite ont voté contre) mais rejeté par le sénat majoritaire à droite,le délit d’entrave numérique pour lutter contre les sites anti-IVG risque de ne pas voir le jour. Encore un effet "Fillon"

Plus d'info ici: http://www.publicsenat.fr/lcp/politique/rejet-l-amendement-ivg-senat-laurence-rossignol-accuse-lobbies-d-avoir-actionne-des-le

et ici: https://www.youtube.com/watch?v=KQT32yPMRkU

et encore là: http://www.lepoint.fr/politique/ivg-rossignol-distingue-liberte-d-opinion-et-droit-au-mensonge-01-12-2016-2087231_20.php

 

Les élus en pélérinage à Rome

Une délégation
 de 256 élus de la région Rhône-Alpes est reçue ce mercredi matin en audience spéciale par le pape François.